Les objectifs dans le droit
Les objectifs dans le droit [Texte imprimé] /
sous la dir. de Bertrand Faure ; avec les contributions de Jean-François Brisson, André Guidicelli, Jacques Caillosse... [et al.]
- Paris : Dalloz, 2010
- 1 vol. (VI-214 p.) ; 24 cm
- Thèmes et commentaires. Actes .
- Thèmes et commentaires. Actes (Dalloz, Paris) .
Textes issu du colloque organisé les 25 et 26 septembre 2009 par le Centre d'études juridiques de La Rochelle (CEJLR)
Notes bibliogr.
Des spécialistes de droit public et de droit privé tirent les enseignements de la présence croissante de dispositions constitutionnelles, législatives ou autres se présentant sous la forme d'objectifs à atteindre dans les règles de droit.
978-2-247-08904-8
340.1
Textes issu du colloque organisé les 25 et 26 septembre 2009 par le Centre d'études juridiques de La Rochelle (CEJLR)
Notes bibliogr.
Des spécialistes de droit public et de droit privé tirent les enseignements de la présence croissante de dispositions constitutionnelles, législatives ou autres se présentant sous la forme d'objectifs à atteindre dans les règles de droit.
978-2-247-08904-8
340.1