L'industrie minière au Maroc : aspects juridiques / Said Taleb , directeur de la thèse, Eugène Schaeffer

Th. Doctorat national : Droit public : Paris 5 : 1988

LES RESSOURCES MINERALES QUE L'INDUSTRIE MINIERE EXTRAIT ET VALORISE CONST-ITUENT L'UNE DES PRINCIPALES RICHESSES DU MAROC. LA PRINCIPALE EST LE PHOSPHATE DONT CE PAYS EST LE 3EME PRODUCTEUR ET LE PREMIER EXPORTATEUR MONDIAL. CETTE THESE SE PROPOSE D'ANALYSER LES CONDITIONS JURIDIQUES DE L'EXTRATION MINIERE AU MAROC, AINSI QUE LA POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SUIVIE PAR LE MAROC DANS CE SECTEUR ACTUELLEMENT DETERMINANT DE L'ECONOMIE MAROCAINE. D'OU LES DEUX PARTIES DE CETTE ETUDE, LA PREMIERE EST CONSACREE A L'ANALYSE DE LEGISLATION MINIERE PROPREMENT DITE, LA SECONDE ETANT CONSACREE A LA POLITIQUE MINIERE DU MAROC, CONSIDEREE A LA LUMIERE DES INSTITUTIONS MISES EN OEUVRE POUR LA RECHERCHE ET L'EXPLOITATION DES RICHESSES MINERALES. LA PREMIERE PARTIE INTITULEE "LA LEGISLATION MINIERE DU MAROC" ETUDIE L'EVOLUTION, LA FORMATION ET L'ETAT ACTUEL DU DROIT MINIER MAROCAIN EN DEUX TITRES, PUISQU'IL FAUT DISTINGUER LE "REGIME MINIER COMMUN" ET LES "REGIMES MINIERS PARTICULIERS". LA DEUXIEME PARTIE ANALYSE LES "INSTRUMENTS POUR LA MISE EN VALEUR DES RESSOURCES MINIERES AU MAROC". SUIVANT EN CELA L'ORDRE D'IMPORTANCE QUE LA POLITIQUE MINIERE DU MAROC RETIENT, LE PREMIER TITRE EST CONSACRE A L'INTER-VENTION DE L'ETAT DANS LA RECHERCHE ET L'EXPLOITATION DES MINES PAR LE BIAIS DE SES ORGANISMES PUBLICS. LE SECOND TITRE A POUR OBJET LES TECHNIQUES DE COOPERATION INTERNATIONALE UTILISEES PAR LE MAROC EN VUE DE L'ACCELERATION DE SON DEVELOPPEMENT.